{"id":19003,"date":"2020-12-22T16:08:36","date_gmt":"2020-12-22T15:08:36","guid":{"rendered":"https:\/\/kartentool.diwisa.ch\/conditions-generales-de-vente\/"},"modified":"2024-11-28T11:26:20","modified_gmt":"2024-11-28T10:26:20","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/kartentool.diwisa.ch\/fr\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente de Bacher PrePress AG <\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t\t1. validit\u00e9\t\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\n\t\t\t\t\t
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Les conditions suivantes s'appliquent exclusivement \u00e0 toutes les offres, devis, ventes et livraisons, sauf dispositions l\u00e9gales imp\u00e9ratives contraires ou accord contraire express\u00e9ment convenu par \u00e9crit.<\/p>

Nous nous opposons \u00e0 toute contre-confirmation par le client faisant r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 ses propres conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.\nLes conditions divergentes de ce dernier ne sont valables que si nous les avons confirm\u00e9es par \u00e9crit.\nIl en va de m\u00eame pour les accords verbaux annexes ou compl\u00e9mentaires au contrat \u00e9crit. <\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t

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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t\t2) Passation de la commande, acceptation de la commande et d\u00e9lais\t\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\n\t\t\t\t\t
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a) Les commandes ne sont contraignantes que si nous les avons confirm\u00e9es par \u00e9crit.<\/p>

b) Pour les commandes avec livraison \u00e0 des tiers, l'acheteur est consid\u00e9r\u00e9 comme le donneur d'ordre.\nSi la livraison \u00e0 des tiers est effectu\u00e9e en leur faveur ou si le destinataire de la livraison est enrichi d'une autre mani\u00e8re par la prise de possession et l'utilisation ult\u00e9rieure de la livraison, l'acheteur et le destinataire de la livraison sont consid\u00e9r\u00e9s ensemble comme le donneur d'ordre.\nEn passant une telle commande, l'acheteur assure implicitement qu'il a donn\u00e9 son accord. <\/p>

c) En cas de commande pour le compte d'un tiers, que ce soit en son propre nom ou en celui d'un tiers, l'auteur de la commande et le destinataire de la facture sont consid\u00e9r\u00e9s ensemble comme le donneur d'ordre.\nUne modification ult\u00e9rieure de la facture, apr\u00e8s facturation, \u00e0 la demande de l'acheteur, au profit d'un autre destinataire de la facture, implique l'adh\u00e9sion tacite de ce destinataire \u00e0 la dette.\nEn passant une telle commande, l'acheteur assure implicitement que le destinataire de la facture a donn\u00e9 son accord. <\/p>

d) Les dates de livraison sont en principe consid\u00e9r\u00e9es comme non contraignantes.\nLes d\u00e9lais d'ach\u00e8vement de la commande mentionn\u00e9s dans l'offre ou dans la confirmation de commande correspondent \u00e0 l'\u00e9tat actuel de la planification.\nEn cas de non-respect, un d\u00e9lai suppl\u00e9mentaire raisonnable doit nous \u00eatre accord\u00e9.\nSi le d\u00e9lai suppl\u00e9mentaire expire sans r\u00e9sultat, le client peut r\u00e9silier le contrat.\nJusqu'\u00e0 cette date, les livraisons et prestations command\u00e9es et accept\u00e9es par le client peuvent \u00eatre factur\u00e9es par nous. <\/p>

e) Les dates fixes pour l'ex\u00e9cution des prestations ne sont valables que si nous les confirmons par \u00e9crit comme date fixe ou date imp\u00e9rative.<\/p>

f) En cas de force majeure ou de circonstances rendant l'ex\u00e9cution des commandes accept\u00e9es impossible ou difficile, nous sommes en droit, m\u00eame pour les commandes confirm\u00e9es et d\u00e9j\u00e0 en cours d'ex\u00e9cution, soit d'annuler la commande, soit de r\u00e9duire le volume de la commande, soit d'ex\u00e9cuter la commande plus tard en cons\u00e9quence, \u00e0 l'exclusion de tout droit \u00e0 des dommages et int\u00e9r\u00eats.\nUn d\u00e9lai convenu est prolong\u00e9 de la dur\u00e9e du retard.\nUne r\u00e9siliation par le client est toutefois possible au plus t\u00f4t quatre semaines apr\u00e8s la survenance de la perturbation d'exploitation d\u00e9crite ci-dessus.\nToute responsabilit\u00e9 de notre part est exclue dans ces cas. <\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t

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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t\t3. ex\u00e9cution de la commande \/ validation par le client\t\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t

a) Sauf accord \u00e9crit contraire, nous ex\u00e9cutons toutes les commandes sur la base des donn\u00e9es d'impression fournies ou transmises par le client.\nLes donn\u00e9es doivent \u00eatre fournies dans les formats de fichiers indiqu\u00e9s dans nos formulaires de commande.\nNous ne pouvons pas garantir une prestation sans erreur pour des formats de fichiers diff\u00e9rents.\nLe donneur d'ordre est enti\u00e8rement responsable de l'exhaustivit\u00e9 et de l'exactitude de ces donn\u00e9es, m\u00eame en cas d'erreurs de transmission ou de support de donn\u00e9es, qui ne nous sont pas imputables. <\/p>

b) Les livraisons de tout type effectu\u00e9es par le donneur d'ordre ou par un tiers auquel il a fait appel (ceci vaut \u00e9galement pour les supports de donn\u00e9es et les donn\u00e9es transmises) ne sont soumises \u00e0 aucune obligation de contr\u00f4le de notre part.\nCeci ne s'applique pas aux donn\u00e9es manifestement non traitables ou illisibles.\nEn cas de transmission de donn\u00e9es, le donneur d'ordre doit, avant l'envoi, utiliser les programmes de protection les plus r\u00e9cents contre les virus informatiques et autres sources de dommages possibles.\nLa sauvegarde des donn\u00e9es incombe exclusivement au donneur d'ordre.\nNous sommes autoris\u00e9s \u00e0 faire des copies. <\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t

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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t\t4. publicit\u00e9\t\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t

Nous nous r\u00e9servons le droit, m\u00eame sans l'accord expr\u00e8s du client, de conserver des exemplaires des commandes en tant qu'\u00e9chantillons de qualit\u00e9.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t

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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t\t5) Droits de propri\u00e9t\u00e9 industrielle et droits d'auteur\t\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t

Le donneur d'ordre est seul responsable si l'ex\u00e9cution de sa commande porte atteinte aux droits de tiers, notamment aux droits d'auteur.\nLe client d\u00e9clare qu'il est en possession des droits de copie et de reproduction des documents soumis.\nLe donneur d'ordre nous lib\u00e8re de toute revendication de tiers pour cause de violation de droits \u00e0 cet \u00e9gard. <\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t

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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t\t6. garantie, responsabilit\u00e9 et droit de retour\t\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t

a) Le donneur d'ordre est tenu de v\u00e9rifier dans tous les cas la conformit\u00e9 au contrat des marchandises livr\u00e9es ainsi que des produits pr\u00e9liminaires et interm\u00e9diaires envoy\u00e9s pour correction.\nLe risque d'\u00e9ventuelles erreurs est transf\u00e9r\u00e9 au donneur d'ordre au moment de la validation de l'impression ou de la fabrication, dans la mesure o\u00f9 il ne s'agit pas d'erreurs qui sont apparues ou n'ont pu \u00eatre d\u00e9tect\u00e9es qu'au cours du processus de fabrication qui suit la validation.\nIl en va de m\u00eame pour toutes les autres d\u00e9clarations de validation du donneur d'ordre.\nLes d\u00e9fauts doivent \u00eatre signal\u00e9s imm\u00e9diatement par \u00e9crit, au plus tard dans les 3 jours ouvrables.\nLes vices cach\u00e9s qui ne peuvent pas \u00eatre trouv\u00e9s apr\u00e8s un examen imm\u00e9diat doivent \u00eatre r\u00e9clam\u00e9s dans le d\u00e9lai de garantie l\u00e9gal. <\/p>

b) Les retours de toute nature doivent \u00eatre convenus avec nous.\nLes marchandises retourn\u00e9es en port d\u00fb ne sont pas accept\u00e9es.\nEn cas de r\u00e9clamation justifi\u00e9e, nous remboursons les frais d'exp\u00e9dition du mode de livraison le moins cher, \u00e0 condition que cela ait \u00e9t\u00e9 convenu au pr\u00e9alable par \u00e9crit avec nous. <\/p>

c) pour les reproductions en couleur, quel que soit le proc\u00e9d\u00e9 de fabrication, de l\u00e9g\u00e8res diff\u00e9rences par rapport \u00e0 l'original ne peuvent faire l'objet de r\u00e9clamations.<\/p>

d) Si le donneur d'ordre ne nous a pas command\u00e9 d'\u00e9preuve r\u00e9alis\u00e9e par nos soins, nous sommes d\u00e9gag\u00e9s de toute responsabilit\u00e9.\nLe donneur d'ordre accepte le fait qu'un PDF en tant que \"bon \u00e0 produire\" ne peut pas indiquer toutes les sources d'erreurs possibles.\nAucune r\u00e9clamation ne sera accept\u00e9e \u00e0 cet \u00e9gard. <\/p>

e) Les d\u00e9fauts d'une partie des marchandises livr\u00e9es ne donnent pas droit \u00e0 une r\u00e9clamation pour l'ensemble de la livraison.<\/p>

f) Les livraisons en plus ou en moins jusqu'\u00e0 10 % de la quantit\u00e9 command\u00e9e sont accept\u00e9es.<\/p>

g) En cas de d\u00e9faut de la chose livr\u00e9e qui nous est imputable, nous sommes en droit, \u00e0 notre choix, de r\u00e9parer ou de remplacer la chose.<\/p>

h) Toute autre pr\u00e9tention du donneur d'ordre - quel qu'en soit le fondement juridique - est exclue.\nNous n'assumons aucune responsabilit\u00e9 pour les dommages qui ne concernent pas l'objet livr\u00e9.\nCette exclusion couvre en particulier le manque \u00e0 gagner et les autres pertes financi\u00e8res du donneur d'ordre.\nCeci s'applique \u00e9galement \u00e0 tous les dommages caus\u00e9s par nos employ\u00e9s, repr\u00e9sentants et agents d'ex\u00e9cution. <\/p>

i) Nous ne sommes responsables des dommages r\u00e9sultant d'un retard ou d'un manquement \u00e0 des obligations essentielles du contrat que dans la mesure o\u00f9 ces dommages sont pr\u00e9visibles.<\/p>

j) Si des modifications sont apport\u00e9es \u00e0 l'objet livr\u00e9 par le donneur d'ordre ou des tiers, notre responsabilit\u00e9 ne sera pas engag\u00e9e.<\/p>

k) Tout type de support de donn\u00e9es que nous envoyons est consid\u00e9r\u00e9 sans pr\u00e9avis comme un consommable \u00e0 usage unique.\nSauf confirmation \u00e9crite expresse, les donn\u00e9es ne doivent \u00eatre sauvegard\u00e9es par nous que dans le cadre d'une utilisation unique dans les 14 jours suivant la livraison des donn\u00e9es.\nLa responsabilit\u00e9 en cas d'endommagement ou de perte de documents qui nous ont \u00e9t\u00e9 remis n'est engag\u00e9e que jusqu'\u00e0 concurrence de la valeur mat\u00e9rielle, si le client nous demande explicitement de les conserver et si nous l'avons confirm\u00e9 par \u00e9crit.\nToute autre r\u00e9clamation de quelque nature que ce soit est exclue. <\/p>

l) Les consommateurs sont soumis aux dispositions l\u00e9gales en mati\u00e8re de garantie.<\/p>

m) La Soci\u00e9t\u00e9 ne peut \u00eatre tenue responsable des dommages indirects caus\u00e9s par les marchandises livr\u00e9es.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t

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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t\t7e prix\t\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\n\t\t\t\t\t
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a) Notre liste de prix actuelle s'applique \u00e0 nos produits et services, \u00e0 moins que d'autres prix, confirm\u00e9s par \u00e9crit, n'aient \u00e9t\u00e9 convenus avec nous.<\/p>

b) Sauf indication contraire, les prix s'entendent pour une livraison \u00e0 partir de 6105 Schachen, emballage, frais d'exp\u00e9dition, TVA et autres frais en sus.<\/p>

c) Les modifications de la commande effectu\u00e9es ult\u00e9rieurement, c'est-\u00e0-dire apr\u00e8s notre acceptation de la commande, sont factur\u00e9es.\nEst \u00e9galement consid\u00e9r\u00e9e comme modification d'une commande toute modification des donn\u00e9es commerciales de la commande (destinataire de la facture, adresse de livraison, mode d'exp\u00e9dition, mode de paiement et autres).\nToute modification demand\u00e9e par le donneur d'ordre sera factur\u00e9e avec les frais de traitement correspondants actuellement en vigueur. <\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t

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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t\t8. exp\u00e9dition\t\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t

a) Le lieu d'ex\u00e9cution est le si\u00e8ge de la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>

b) La livraison est effectu\u00e9e \u00e0 l'adresse de livraison indiqu\u00e9e par l'acheteur.\nTout autre accord doit faire l'objet d'un accord \u00e9crit de notre part. <\/p>

c) l'exp\u00e9dition est effectu\u00e9e pour le compte du donneur d'ordre.<\/p>

d) D\u00e8s que la marchandise est remise \u00e0 un exp\u00e9diteur, un transporteur ou \u00e0 la poste, au plus tard au moment o\u00f9 elle quitte les locaux de notre entreprise, le donneur d'ordre assume le risque de la marchandise.\nLe transfert des risques au donneur d'ordre s'effectue \u00e9galement en cas de livraison franco ou franco domicile. <\/p>

e) Tout envoi pr\u00e9sentant un dommage ext\u00e9rieur ne doit \u00eatre accept\u00e9 par le donneur d'ordre qu'apr\u00e8s constatation du dommage par l'exp\u00e9diteur\/le transporteur\/la poste.\nEn l'absence d'une telle constatation,
perd tout droit \u00e0 des dommages et int\u00e9r\u00eats \u00e0 notre \u00e9gard. <\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t

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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t\t9. commander des cartes d'\u00e9chantillons\t\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\n\t\t\t\t\t
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Il vous suffit de personnaliser enti\u00e8rement la carte de votre choix et de la commander sous forme d'\u00e9chantillon unique. Nous joignons les 10 CHF factur\u00e9s \u00e0 cet effet sous forme de bon d'achat !\nUn seul bon est joint par commande.\nNos bons d'achat ne sont pas cumulables. <\/strong><\/p>

1 Choisissez le design de votre carte.<\/p>

2 S\u00e9lectionnez \"1 pi\u00e8ce\" comme tirage<\/p>

3 Cr\u00e9ez votre carte personnalis\u00e9e<\/p>

4 Finalisez votre commande<\/p>

5 Vous recevrez votre \u00e9chantillon personnalis\u00e9 et votre bon d'achat de 10 CHF dans un d\u00e9lai de 2 \u00e0 3 jours ouvrables.\nUne fois que vous avez v\u00e9rifi\u00e9 l'\u00e9chantillon, il vous suffit de passer une nouvelle commande dans le nombre d'unit\u00e9s souhait\u00e9es - ou d'apporter \u00e0 tout moment des modifications \u00e0 votre cr\u00e9ation. <\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t

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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t\t10. r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9\t\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t

Toutes les marchandises livr\u00e9es restent notre propri\u00e9t\u00e9 jusqu'\u00e0 l'ex\u00e9cution de toutes les cr\u00e9ances r\u00e9sultant du contrat de livraison.\nSi l'acheteur est une entreprise ou une personne morale, la marchandise reste notre propri\u00e9t\u00e9 jusqu'\u00e0 la r\u00e9ception de tous les paiements issus de la relation commerciale avec l'acheteur. <\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t

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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t\t11. conditions de paiement\t\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t

a) Le client peut choisir le mode de paiement lors de la commande.<\/p>

b) En cas de paiement sur facture, le client doit r\u00e9gler le montant de la facture au plus tard dans les 10 jours.\nLes paiements sont consid\u00e9r\u00e9s comme effectu\u00e9s \u00e0 la date \u00e0 laquelle nous pouvons disposer du montant. <\/p>

c) Si le client opte pour un paiement en esp\u00e8ces, il doit verser le montant correspondant lors de l'enl\u00e8vement des marchandises.<\/p>

d) Si l'acheteur est en retard de paiement, des int\u00e9r\u00eats de retard peuvent \u00eatre exig\u00e9s au taux d'int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal.\nLa revendication d'autres dommages dus au retard n'en est pas affect\u00e9e et reste r\u00e9serv\u00e9e. <\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t

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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t\t12. D\u00e9compte Approbations et modifications\t\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t

a) Dans les relations commerciales, les usages commerciaux de l'industrie de l'imprimerie s'appliquent (par exemple, pas d'obligation de remettre des produits interm\u00e9diaires tels que des donn\u00e9es ou des lithos qui sont cr\u00e9\u00e9s pour la fabrication du produit final d\u00fb), sauf si une commande diff\u00e9rente a \u00e9t\u00e9 pass\u00e9e.<\/p>

b) Nous nous r\u00e9servons tous les droits (copyright) sur les prestations cr\u00e9atives que nous fournissons \u00e0 la demande du client, en particulier sur les projets graphiques, les marques d'images et de textes, les mises en page, etc.\nLe donneur d'ordre ne paie, par sa r\u00e9mun\u00e9ration pour ces travaux, que la prestation de travail elle-m\u00eame, et non les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, notamment le droit de reproduction ult\u00e9rieure.\nLes droits d'auteur peuvent \u00eatre c\u00e9d\u00e9s au client ou \u00e0 un tiers contre r\u00e9mun\u00e9ration si cela a \u00e9t\u00e9 convenu par \u00e9crit.\nDans ce cas, les droits ne deviennent la propri\u00e9t\u00e9 du donneur d'ordre ou du tiers qu'apr\u00e8s paiement de la r\u00e9mun\u00e9ration convenue. <\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t

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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t\t13) Usages commerciaux et droits d'auteur\t\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t

a) Dans les relations commerciales, les usages commerciaux de l'industrie de l'imprimerie s'appliquent (par exemple, pas d'obligation de remettre des produits interm\u00e9diaires tels que des donn\u00e9es ou des lithos qui sont cr\u00e9\u00e9s pour la fabrication du produit final d\u00fb), sauf si une commande diff\u00e9rente a \u00e9t\u00e9 pass\u00e9e.<\/p>

b) Nous nous r\u00e9servons tous les droits (copyright) sur les prestations cr\u00e9atives que nous fournissons \u00e0 la demande du client, en particulier sur les projets graphiques, les marques d'images et de textes, les mises en page, etc.\nLe donneur d'ordre ne paie, par sa r\u00e9mun\u00e9ration pour ces travaux, que la prestation de travail elle-m\u00eame, et non les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, notamment le droit de reproduction ult\u00e9rieure.\nLes droits d'auteur peuvent \u00eatre c\u00e9d\u00e9s au client ou \u00e0 un tiers contre r\u00e9mun\u00e9ration si cela a \u00e9t\u00e9 convenu par \u00e9crit.\nDans ce cas, les droits ne deviennent la propri\u00e9t\u00e9 du donneur d'ordre ou du tiers qu'apr\u00e8s paiement de la r\u00e9mun\u00e9ration convenue. <\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t

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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t\t14. donn\u00e9es et documents de commande du client et traitement des donn\u00e9es\t\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t

a) Les donn\u00e9es que nous recevons en raison de la transaction sont stock\u00e9es dans nos locaux uniquement pour un traitement unique.<\/p>

b) Toutes les choses apport\u00e9es ou envoy\u00e9es par le donneur d'ordre, en particulier les mod\u00e8les, les donn\u00e9es et les supports de donn\u00e9es, ne sont archiv\u00e9es au-del\u00e0 de la date de remise du produit final qu'apr\u00e8s accord \u00e9crit et moyennant une r\u00e9mun\u00e9ration sp\u00e9ciale.\nSi ces biens doivent \u00eatre assur\u00e9s, le donneur d'ordre doit s'en charger lui-m\u00eame en l'absence de convention.\nNous d\u00e9clinons toute responsabilit\u00e9 en cas de dommage ou de perte, quelle qu'en soit la raison. <\/p>

c) La r\u00e9cup\u00e9ration des donn\u00e9es archiv\u00e9es, c'est-\u00e0-dire la recherche des donn\u00e9es dans les archives, leur d\u00e9compression et leur pr\u00e9paration pour un traitement ult\u00e9rieur, est factur\u00e9e au tarif forfaitaire actuel de traitement des donn\u00e9es pour chaque travail d'impression archiv\u00e9.<\/p>

d) l'envoi de donn\u00e9es ou d'autres documents de la commande au donneur d'ordre ou \u00e0 un tiers est effectu\u00e9 \u00e0 titre on\u00e9reux.\nIl s'\u00e9l\u00e8ve pour chaque envoi au forfait d'exp\u00e9dition actuel plus les frais de port et \/ ou de courrier. <\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t

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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t\t15. vie priv\u00e9e et protection des donn\u00e9es\t\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t

a) Pour kartenmacher.ch, la protection de votre vie priv\u00e9e est une priorit\u00e9 absolue.\nNous nous effor\u00e7ons en permanence de vous garantir une confidentialit\u00e9 et une s\u00e9curit\u00e9 maximales. <\/p>

b) nous utilisons les donn\u00e9es personnelles qu'ils nous fournissent (telles que leur nom, leur adresse, leurs donn\u00e9es de paiement) uniquement dans le cadre de la relation client.\nPar exemple, si vous \u00eates abonn\u00e9 \u00e0 notre newsletter, nous utilisons votre adresse e-mail pour vous envoyer des informations actualis\u00e9es par e-mail.\nAucune donn\u00e9e personnelle (par exemple adresse e-mail, nom, profil, etc.) n'est transmise \u00e0 des tiers, sauf si cela est n\u00e9cessaire en relation directe ou indirecte avec la production, la livraison ou le paiement de la marchandise. <\/p>

c) Une fois la commande termin\u00e9e, vos informations client peuvent \u00eatre stock\u00e9es de mani\u00e8re permanente par nos soins.<\/p>

d) Pour pouvoir faire des achats dans la boutique en ligne, un mot de passe automatique est g\u00e9n\u00e9r\u00e9 et vous est envoy\u00e9 par e-mail.\nVeuillez noter qu'il est de votre responsabilit\u00e9 de vous assurer que ce mot de passe est prot\u00e9g\u00e9 contre l'acc\u00e8s de personnes non autoris\u00e9es. <\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t

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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t\t16. droit applicable\t\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t

Le droit suisse est exclusivement applicable comme base de toute la relation commerciale.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t

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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t\t17. juridiction\t\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t

Le lieu de juridiction exclusif pour toutes les r\u00e9clamations d\u00e9coulant de la relation commerciale est 6105 Schachen, Suisse.\nNous sommes en outre autoris\u00e9s \u00e0 porter plainte aupr\u00e8s du tribunal g\u00e9n\u00e9ral du client.\nCeci ne s'applique pas aux consommateurs. <\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t

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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t\t18) Clause de sauvegarde\t\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t

Dans la mesure o\u00f9 des conditions des conditions g\u00e9n\u00e9rales susmentionn\u00e9es sont ou deviennent totalement ou partiellement invalides, les autres conditions restent en vigueur.\nLa condition invalide est remplac\u00e9e par la disposition l\u00e9gale. <\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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